Instantie

Hof van Justitie EG

Samenvatting

Gelijke behandeling in de wettelijke sociale zekerheid, verschillende
berekeningswijze van pensioenen voor mannen en vrouwen terug te voeren op
een vroeger bestaande (inmiddels gelijkgetrokken) ongelijke
pensioenleeftijd voor mannen en vrouwen.

Sedert 1967 kende Belgie voor mannen (bij 65 jaar) en vrouwen (bij 60
jaar) verschillende pensioenleeftijden. Met een wet van 20 juli 1990 is
hieraan een einde gemaakt: vanaf 1 januari 1991 geldt voor elke Belg een
naar eigen keuze te bepalen pensioendatum liggend na de zestigste
verjaardag. Bij de wetswijziging van 20 juli 1990 heeft Belgie het
verschillende berekeningssysteem van het pensioen voor mannen en vrouwen,
zoals dat voor die wijziging bestond, gehandhaafd. Het verschil in
berekeningssysteem is terug te voeren op de voorheen bestaande
verschillende pensioenleeftijden. Uitgaande van een gelijke diensttijd en
een gelijk loon is het pensioenresultaat, vanwege dit verschil in
berekeningswijze, voor de vrouw hoger. Het Hof bepaalt dat er in casu geen
sprake kan zijn van een uitzondering als bedoeld in artikel 7 lid 1 sub
a van de derde richtlijn: de gevolgen van verschillende pensioenleeftijden
kunnen niet onder deze uitzondering worden gebracht indien de
verschillende pensioenleeftijden niet meer bestaan. Zolang de wettelijke
regeling van de ouderdomspensioenen niet op de juiste wijze aan de derde
richtlijn is aangepast hebben de benadeelden, ongeacht of dit vrouwen of
mannen zijn, recht op een behandeling volgens het gunstigere regime.

Volledige tekst

Arret

1. Par jugement du 23 avril 1992, parvenu a la Copur le 6 mai suivant,
l’Arbeidsrechtbank Antwerpen a pose, en vertu de l’article 177 du traite
CEE, trois questions prejudicielles sur l’interpretation de la directive
79/7/CEE du Conseil, du 19 decembre 1978, relative a la mise en oeuvre
progressive du principe de l’egalite de traitement entre hommes et femmes
en matiere de securite sociale (JO 1979, L 6, p. 24).

2. Ces questions ont ete soulevees dans le cadre d’un litige opposant M.
Remi van Cant au Rijksdienst voor pensioenen (office des pensions,
ci-apres <>) au sujet du calcul de la pension que ce dernier lui
a versee.

3. L’arrete royal belge nD 50, du 24 octobre 1967, relatif a la pension
de retraite et de survie des traivailleurs salaries (Moniteur belge du 27
octobre 1967, p. 11258), avait fixe l’age normal de la pension a 65 ans
pour les hommes et a 60 ans pour les femmes. Le droit a la pension de
retraite etait acquis, par annee civile, a raison d’une fraction des
remunerations, dont le denominateur ne pouvait etre superieur a 45 pour
les hommes et a 40 pour les femmes.

4. La loi du 20 juillet 1990, instaurant un age flexible de la retraite
pour les travailleurs salaries et adaptant les pensions des travailleurs
salaries a l’evolution du bien-etre general (Moniteur belge du 15 aout
1990, p. 15875), permet a tous les salaries, masculins ou feminins, de
prendre la retraite a partir de 60 ans. En ce qui concerne le calcul du
montant de la pension cette loi maintient cependant le regime institue par
l’arrete royal nD 50.

5. Ayant atteint l’age de 65 ans, M. Remi van Cant beneficie, depuis de
1er juin 1991, d’une pension de retraite calculee par l’office sur la base
des 45 annees civiles les plus avantageuses de sa carriere.

6. Faisant valoir que la methode de calcul de la pension, applicable aux
travailleurs feminins, qui prend en consideration les 40 annees
d’activites les plus favorables du travailleur, aboutirait a une pension
plus elevee que celle qui lui a ete octroyee, M. Remi van Cant a introduit
devant l’Arbeidsrechtbank Antwerpen un recours en annulation contre la
decision par laquelle l’office a fixe le montant de la pension.

7. C’est dans le cadre de ce recours que l’Arbeidsrechtbank a decide de
surseoir a statuer jusqu’a ce que le Cour de justice ait repondu aux
questions prejudicielles suivantes: <<1. Le mode de calcul de la pension
de retraite des titulaires de sexe masculin est-il constitutif d’une
discrimination fondee sur le sexe au sens de l’article 4 de la directive
79/7/CEE lorsqu’un autre mode de calcul a ete prevu pour la pension de
retraitre des titulaires de sexe feminin, qui peut aboutir a l’octroi
d’une pension de retraite plus elevee pour une carriere professionelle
identique du fait que, en particulier, la pension de retraite d’un homme
est calculee a raison de 1/45 x 60% ou 75% des renumerations
forfaitaires/fictives/reelles de chacune des annees civiles de la carriere
professionnelle a prendre en consideration, alors qu’elle est calculee,
pour les femmes, a raison de 1/40 x 60% ou 75% des memes renumerations et
du fait que – le cas echeant – il est tenu compte des 45 annees les plus
favorables de la carriere professionnelle lorsqu’elle concerne un homme
et des 40 annees les plus favorables lorsqu’elle concerne une femme, et
ce en tenant compte du fait qu’au cloix la pension de retraite des hommes
et des femmes peut prendre cours a partir du premier jour du mois suivant
le 60ieme anniversaire?

2. En cas de reponse affirmative a la question qui precede, l’article 4,
paragraphe 1, precite, de la directive 79/7/CEE est-il assorti, dans les
circonstances du present litige, d’un effet direct?

3. Dans l’affirmative cela implique-t-il que la pension de retraite des
titulaires de sexe masculin doive etre calculee en se fondant sur les
regles de calcul plus favorables qui, a l’heure actuelle, conformement aux
dispositions de l’article 3 de la loi du 20 juillet 1990, instaurant un
age flexible de la retraite pour les travailleurs salaries et adaptant les
pensions des travailleurs salaries a l’evolution du bien-etre general,
s’appliquent exclusivement aux titulaires de sexe feminin?>>

8. Pour un plus ample expose des faits du litige au principal, du
deroulement de la procedure ainsi que des observations ecrites presentees
a la Cour, il est renvoye au rapport d’audience. Ces elements du dossier
ne sont repris ci-apres que dans la mesure necessaire au raisonnement de
la Cour.

Sur la premiere question

9. Par la premiere question la juridiction de renvoi vise, en substance,
a savoir si les articles 4, paragraphe 1, et 7, paragraphe 1, de la
directive 79/7, precitee, s’opposent a ce qu’une reglementation nationale,
qui autorise les travailleurs masculins et feminins a prendre la retraite
a parit d’un age identique, maintienne dans le mode de calcul de la
pension une difference suivant le sexe, elle-meme liee a la difference de
l’age de la retraite qui existant selon la reglementation precedente.

10. Pour repondre a cette question, il convient de rappeler d’emblee que
l’article 4, paragraphe 1, de la directive 79/7, precitee, interdit toute
discrimination fondee sur le sexe, en ce qui concerne le calcul des
prestations, dont celles de vieillesse.

11. Il convient d’ajouter qu’une legislation nationale, telle que celle
decrite par la juridiction de renvoi, qui prevoit un mode de calcul des
pensions de retraite different selon le sexe des travailleurs, revet un
caractere discriminatoire au sens de la directive 79/7, precitee.

12. Il y a lieu de relever enfin qu’une telle discrimination ne peut etre
justifiee qu’au titre de l’article 7, paragraphe 1, sous a), de la
directive 79/7, precitee, selon lequel la directive ne fait pas obstacle
la faculte qu’ont les Etats membres d’exclure de son champ d’application
la fixation de l’age de la retraite pout l’octroi des pensions de
vieillesse et de retraite et les consequences pouvant en decouler pour
d’autres prestations.

13. Dans l’hypothese ou une reglementation nationale a supprime la
difference de l’age de la retraite qui existait entre les travailleurs
feminins et masculins, element de fait qu’il appartient a la juridiction
nationale de constater, l’article 7, paragraphe 1, sous a), de la
directive 79/7, precitee, ne saurait plus etre invoque pour justifier le
maintien d’une difference en ce qui concerne le mode de calcul de la
pension de retraite qui etait liee a cette difference de l’age de la
retraite.

14. Dans ces conditions, il y a lieu de repondre a la premiere question
posee par l’Arbeidsrechtbank Antwerpen que les articles 4, paragraphe 1,
et 7, paragraphe 1, de la directive 79/7, precitee, s’opposent a ce qu’une
reglementation nationale, qui autorise les travailleurs masculins et
feminins a prendre la retraite a partir d’un age indentique, maintienne
dans le mode de calcul de le pension une difference suivant de sexe,
elle-meme liee a la difference de l’age de la retraite qui existait
auparavant.

Sur la deuxieme question

15. Par la deuxieme question, la juridiction nationale vise a savoir si
l’article 4, paragraphe 1, de la directive 79/7, precitee, peut etre
invoque, a compter de l’expiration du delai de transposition de cette
directive, par les particuliers devant des juridictions nationales pour
ecarter l’application de toute disposition nationale non conforme audit
article.

16. Pour repondre a cette question, il convient de rappeler qu’il est de
jurisprudence constante que, dans tout les cas ou les dispositions d’une
directive apparaissent comme etant, du point de vue de leur contenu,
inconditionnelles et suffisamment precises, les particuliers sont fondes
a les invoquer, defaut de mesures d’application prises dans les delais,
a l’encontre de toute disposition nationale non conforme a la directive
(voir, notamment, arret du 4 decembre 1986, Federatie Nederlandse
Vakbeweging, point 13, 71/85, Rec. p. 3855).

17. En ce qui concerne l’article 4, paragraphe 1, de la directive 79/7,
precitee, la Cour a deja juge que ce texte ne confere nullement aux Etats
membres la faculte de conditionner ou de restreindre l’application du
principe de l’egalite de traitement dans son champ d’application propre
et que cette disposition est suffisamment precise et inconditionnelle pour
pouvoir etre invoquee, depuis de 23 decembre 1984, date a laquelle la
directive devait etre transposee dans les Etats membres, par les
particuliers, devant les juridictions nationales pout ecarter
l’application de toute disposition nationale non conforme audit article
(voir arret Federatie Nederlandse Vakbeweging, precite, point 21; arret
du 24 mars 1987, McDermott et Cotter, point 14, 286/85, Rec. p. 1453;
arret du 24 juin 1987, Borrie Clarke, point 9, 384/85, Rec. p. 2865).

18. Il convient des lors de repondre a la deuxieme question que l’article
4, paragraphe 1, de la directive 79/7, precitee, peut etre invoque, a
compter du 23 decembre 1984, par les particuliers devant les juridictions
nationales pour ecarter l’application de toute disposition nationale non
conforme audit l’article.

Sur la troisieme question

19. Par la troisieme question, la juridiction nationale vise a savoir si,
en cas de violation de l’article 4, paragraphe 1, de la directive 79/7,
precitee, le groupe defavorise a le droit de se voir appliquer le meme
regime que le groupe favorise.

20. Pour repondre a cette question, il convient de rappeler que dans
l’arret McDermott et Cotter, precite, la Cour a deja juge que, jusqu’au
moment ou l’Etat membre a adopte les mesures d’execution necessaires, les
femmes ont le droit de se voir appliquer le meme regime que les hommes se
trouvant dans la meme situation, regime qui reste, a defaut d’application
de la directive, le seul systeme de reference valable.

21. Cette constatation que la Cour a faite dans l’hypothese ou les
travailleurs feminins etaient defavorises par rapport aux travailleurs
masculins vaut quel que soit le groupe defavorise en raison du sexe.

22. Il y a des lors lieu de repondre a la troisieme question qu’en cas de
violation de l’article 4, paragraphe 1, de la directive 79/7, precitee,
le groupe defavorise a le droit de se voir appliquer le meme regime que
le groupe favorise se trouvant dans la meme situation, regime qui reste,
a defaut d’execution correcte de la directive, le seul systeme de
reference valable.

(…)

Noot

Vanaf 1967 kende Belgie een ongelijke pensioenleeftijd voor mannen (65
jaar) en vrouwen (60 jaar) in de wettelijke ouderdomspensioenregeling voor
werknemers. In verband met deze verschillende pensioenleeftijden hanteerde
men bij de berekening van het ouderdomspensioen ook een verschillende
berekeningswijze voor mannen en vrouwen.

Met een wet van 20 juli 1990 is met ingang van 1 januari 1991 een einde
gemaakt aan het oude systeem van de verschillende pensioenleeftijden.
Vanaf die datum geldt een flexibele pensioenleeftijd: iedereen kan zelf
bepalen wanneer zijn of haar pensioen ingaat mits die datum ligt na de
(eerste van de maand volgende op de) zestigste verjaardag.

Bij de invoering van deze flexibele pensioeningangsdatum heeft de
Belgische wetgever er uitdrukkelijk voor gekozen het verschil in
berekeningssystematiek tussen mannen en vrouwen, dat sedert 1967 bestond,
onverkort te laten voortbestaan. Het bedoelde verschil in berekeningswijze
komt er op neer dat bij de pensioenberekening voor de man rekening
gehouden wordt met zijn inkomsten uit de laatste 45 jaren en bij de
pensioenberekening van de vrouw slechts met haar inkomsten uit de laatste
veertig jaren. Uitgaande van een in de loop der jaren stijgend inkomen
(wat meestal het geval zal zijn) is het voor de vrouwen bestaande systeem,
uitgaande van eenzelfde diensttijd en inkomen, gunstiger dan het voor de
mannen bestaande systeem. Als voor de man de eerste vijf jaren, waarin hij
een relatief laag inkomen heeft, buiten beschouwing worden gelaten, zal
zijn pensioenresultaat namelijk stijgen.

In de discussies die omtrent dit verschil in pensioenresultaat al bij de
invoering van de flexibele en gelijke pensioenleeftijd gevoerd werden,
stelde de Belgische overheid zich op het standpunt dat er twee wegen naar
gelijke behandeling waren. In de eerste plaats een voor ieder geldende
berekening naar 1/45ste per jaar, voor vrouwen een verslechtering van
verkregen rechten. In de tweede plaats een voor ieder geldende berekening
naar 1/40ste per jaar, hetgeen zou leiden tot ongewenste verhoging van de
pensioenlasten. Omdat beide alternatieven onaantrekkelijk waren koos de
Belgische wetgever voor de weg van de minste weerstand, het zonder meer
in stand laten van de regeling zoals die al sedert jaar en dag gold.

In de hierboven afgedrukte oordeel geeft het Europese hof zijn oordeel
over de wet van 20 juli 1990. De zaak is aan het rollen gebracht door de
heer van Cant die wenste dat zijn pensioen, in plaats van naar 45, naar
veertig jaren zou worden berekend. De Arbeidsrechtbank te Antwerpen wendde
zich vervolgens met een drietal prejudiciele vragen tot het Europese hof.
De tweede vraag heeft betrekking op de directe werking van artikel 4 van
de derde richtlijn en blijft hieronder (als verder voor zichzelf sprekend)
buiten beschouwing.

Artikel 4 van de derde richtlijn verbiedt iedere vorm van discriminatie
(…) met betrekking tot (…) de berekeningswijze van de prestaties.
Een berekeningssystematiek waarbij onderscheid gemaakt wordt tussen mannen
en vrouwen is met dit artikel in strijd en is slecht toegestaan indien ze
kan worden gerangschikt onder een van de in artikel 7 lid 1 van de derde
richtlijn genoemde terreinen die (tijdelijk) kunnen worden uitgezonderd
van het verbod op discriminatie. Het Hof toetst hier aan de in genoemd
artikel onder a bestaande uitzonderingen voor (ten eerste) ‘de
vaststelling van de pensioengerechtigde leeftijd’ en (ten tweede) ‘de
gevolgen die hieruit kunnen voortvloeien voor andere prestaties’.

De betekenis van deze uitzonderingsbepaling is door het Europese hof in
een aantal arresten steeds nader bepaald. In de EOC-zaak (RN, 1993, 301)
bepaalde het Hof dat vormen van discriminatie die het gevolg zijn van
verschillende pensioenleeftijden (als tijdelijke uitzondering) kunnen
worden geaccepteerd indien ze noodzakelijk zijn voor de verwezenlijking
van de doelstelling die in het kader van de richtlijn door de lidstaat
wordt nagestreefd door een verschillende pensioenleeftijd (voorlopig) te
(blijven) hanteren. De doelstelling van de richtlijn is de geleidelijke
tenuitvoerlegging van het beginsel van gelijke behandeling van mannen en
vrouwen. In de Thomas-zaak (zie hierover in deze aflevering RN 1993, 344,
m.nt. M. Vegter) bepaalde het Hof dat discriminaties die het noodzakelijke
gevolg zijn van verschillende pensioenleeftijden slechts gerechtvaardigd
kunnen worden voor zover ze objectief noodzakelijk zijn om een verstoring
van het financiele evenwicht van het sociale zekerheidsstelsel te
voorkomen.

In de bovenafgedrukte uitspraak geeft het Hof opnieuw een belangrijke
beperking aan bij de uitleg van de uitzonderingsbepaling van artikel 7 lid
1 sub a. Het Hof oordeelt dat de uitzondering die ziet op de gevolgen van
ongelijke pensioenleeftijden niet meer aan de orde kan komen als de
ongelijke pensioenleeftijden zelf zijn afgeschaft. Uit deze uitspraak moet
dus worden afgeleid dat voor toepassing van de uitzondering van artikel
7 lid 1 sub a het (voort)bestaan van verschillende pensioenleeftijden een
voorwaarde is. In feite geeft het Hof met deze uitspraak een belangrijke
invulling aan de noodzakelijkheidseis uit de EOC zaak: indien de
pensioenleeftijden gelijk zijn getrokken kunnen de gevolgen van het
voorheen bestaande systeem in ieder geval niet als noodzakelijk worden
beschouwd.

De vraag of de wet van 20 juli 1990, waarbij de flexibele en voor allen
gelijke pensioen ingangsdatum is ingevoerd, kan worden aangemerkt als het
afschaffen van verschillende pensioenleeftijden voor mannen en vrouwen is
een vraag van feitelijke aard die ter beoordeling staat aan de nationale
rechter. De Arbeidsrechtbank Antwerpen heeft deze vraag al bevestigend
beantwoord. Indien deze vraag door een hogere nationale rechter negatief
wordt beantwoord kan de Belgische Rijkspensioendienst mogelijkerwijs
alsnog, namelijk indien ook aan de criteria uit de EOC- en Thomas-zaak is
voldaan, een beroep op de uitzondering van artikel 7 lid 1 sub a doen. Dat
deze vraag rijst is terug te voeren op het ontbreken van een definitie van
het begrip pensioenleeftijd; is dat de leeftijd waarop men met pensioen
kan gaan of is dat de leeftijd waarop men een volledig of maximaal
pensioenrecht heeft verkregen?

In de derde prejudiciele vraag komt de vraag aan de orde of bij een
geconstateerde schending van artikel 4 van de derde richtlijn de
benadeelde groep, in casu de mannen, een zelfde behandeling als de
bevoordeelde groep, in casu de vrouwen, kan afdwingen. Het Europese hof
beantwoordt deze vraag bevestigend en volgt daarmee de in de McDermott en
Cotter zaak uitgezette lijn waarin reeds werd bepaald dat tot het moment
van een deugdelijke implementatie van de richtlijn het gunstigste regime
als enige referentie geldt. In de McDermott en Cotter zaak waren vrouwen
de benadeelden die ingevolge die uitspraak recht hadden op de gunstigere
behandeling waarop de mannen op grond van de bestreden regelgeving recht
hadden. Uit bovenafgedrukte uitspraak blijkt dat dit principe – ook wel
leveling-up genoemd – ook geldt ongeacht de sekse van de benadeelde groep.

Opnieuw geeft het Hof aan dat implementatie van de derde richtlijn in de
sociale zekerheid betekent, dat voorheen bestaande regelingen waarin een
onderscheid tussen mannen en vrouwen voorkwam, niet mogen doorwerken in
de nieuwe regeling. Al eerder bleek dit in de zaken Dik, Borrie-Clarke en
Verholen.

De prijs die Belgie moet betalen voor de onjuiste implementatie van de
richtlijn is hoog: de gunstige methode moet, tot het moment dat er wel
sprake is van juiste implementatie, op de grote groep van mannelijke
gepensioneerden worden toegepast.

Vanwege deze hoge prijs is het zaak voor de Belgische wetgever om zo
spoedig mogelijk over te gaan tot een juiste implementatie van de
richtlijn. Een juiste implementatie sluit mijns inziens niet uit dat voor
bepaalde categorieen vrouwen een gunstiger berekeningsmethode geldt dan
voor hun mannelijke generatiegenoten.

In een eerste reactie op de hierboven afgedrukte uitspraak op het Belgisch
tv-journaal gaf ook de Belgische regering aan nog steeds mogelijkheden te
zien, om op de een of andere wijze een regeling te treffen, waardoor de
rechten van vrouwen nog minstens twintig jaar gehandhaafd zouden kunnen
worden. In de bedoelde reactie werd niet ingegaan op de wijze waarop de
Belgische regering dit wil gaan verwezenlijken.

Naar mijn mening zijn er twee mogelijkheden om een dergelijke (of wellicht
minder jaren doorwerkende) overgangsmaatregel te treffen. Daarbij ga ik
er (zonder nader onderzoek) vanuit dat de Belgische vrouw net als haar
Nederlandse buurvrouw in de afgelopen decennia is geconfronteerd met de
nodige discriminatie in loon of arbeid. Bovendien veronderstel ik dat deze
discriminatie haar pensioenresultaat nadelig heeft beinvloed. Dit laatste
dus ondanks de gunstigere berekeningsmethode; hierbij moet met name
gedacht worden aan het effect in het pensioen van lagere beloning.

Een eerste mogelijkheid ligt in het instrument van voorkeursbehandeling.
In de preambule van de derde richtlijn is namelijk bepaald dat de
Lidstaten ten gunste van de vrouw specifieke bepalingen kunnen treffen om
bestaande ongelijkheden op te heffen.

Wat de precieze ruimte is die het instrument van voorkeursbehandeling
biedt is in de literatuur omstreden. Vaststaat dat de aanvaardbaarheid van
voorkeursbehandeling in concreto met name bepaald wordt, door de analyse
die aan aanleiding en vorm van de maatregel ten grondslag wordt gelegd.
Uit de zeer beperkte jurisprudentie van het Europese Hof kan worden
afgeleid dat het Hof verlangt dat bij het gebruik maken van
voorkeursbehandeling een deugdelijk motivering wordt gegeven. Naar
verwachting dient die motivering zich te richten op een afbakening van de
maatregel zowel in tijd als naar doelgroep. Aan de hand van deze
motivering kan de proportionaliteit van de maatregel getoetst worden.

Om een beroep op voorkeursbehandeling te doen slagen zal de Belgische
regering dus in ieder geval met een sterke analyse moeten komen, waarin
duidelijk wordt aangegeven wat de situatie van de betreffende groep
vrouwen is geweest en welke negatieve effecten die situatie op het
pensioenresultaat heeft. De groep waar het om gaat moet afgebakend en
omschreven zijn. De geschiktheid van de maatregel moet worden aangetoond
in het licht van de maatschappelijk ongewenste situatie (namenlijk de
vanwege historische discriminatie ongunstige pensioenresultaten). Al met
al zal de analyse een antwoord moeten geven op de vraag of de
discriminatie van vrouwen ernstig genoeg is om voorkeursbehandeling toe
te passen in de vorm van tijdelijk instandlaten van de gunstigere
berekeningswijze en of dat het beste alternatief is om die achterstand te
compenseren (wellicht zijn er andere alternatieven). Het antwoord op deze
vragen zal per generatie kunnen verschillen.

Een dergelijke analyse vergt dus een geheel andere aanpak van de
problematiek dan de Belgische wetgever in deze materie tot nog toe heeft
gevolgd. De weg van de minste weerstand, het in stand laten van de status
quo, zal moeten worden verlaten. Nu gaat de weg over het smalle pad van
voorkeursbehandeling: beargumenteerd, afgewogen en afgebakend moet een
beleid worden ontwikkeld dat uiteindelijk leidt tot een wijziging van de
bestaande situatie namelijk tot meer materiele gelijke behandeling.
Mogelijkerwijs is er, behalve in de vorm van voorkeursbehandeling, ook
binnen de uitzonderingsbepaling van artikel 7 lid 1 nog een mogelijkheid
voor het tijdelijk laten voortbestaan van een gunstigere
berekeningsmethodiek. Ik denk daarbij aan een cohortsgewijs afschaffen van
de ongelijke pensioenleeftijd en een daaraan gekoppeld cohortsgewijs
veranderen van de berekeningsmethodiek. De vaststelling van de cohorten
zal dienen te geschieden op basis van een analyse van de maatschappelijke
situatie die gelijk is aan de analyse noodzakelijk voor de onderbouwing
van een maatregel van voorkeursbehandeling.

Voor de Nederlandse rechtspraktijk is het directe effect van de hier
besproken uitspraak beperkt. In de wettelijke sociale zekerheid wordt bij
mijn weten door de overheid geen gebruik gemaakt van de
uitzonderingsbepalingen van de derde richtlijn. Mogelijkerwijs is de
uitleg die het Hof in deze uitspraak geeft nog van belang bij de uitleg
van de uitzonderingsbepaling artikel 9 van de vierde richtlijn die ziet
op de ondernemings- en sectoriele regelingen in sociale zekerheid. Het
belang van die uitzonderingsbepaling is echter met de Barber-uitspraak
sterk beperkt.

De uitspraak dwingt de Belgische wetgever tot nieuwe en weloverwogen
implementatie van het Europese recht. Hoe dit zal gebeuren is nog
volstrekt onzeker. Het siert de Belgische wetgever dat hij (helaas
weliswaar pas in tweede instantie) aangeeft gelijke behandeling niet
zonder meer te willen invoeren indien dat betekent dat grote groepen
vrouwen in hun rechten worden benadeeld. Indien de Belgische wetgever er
ook daadwerkelijk in slaagt om een weg te vinden die recht doet aan deze
situatie kan dat wellicht als voorbeeld dienen voor andere lidstaten.
Voorlopig moet worden afgewacht wat de Belgische wetgever zal gaan doen.

Margriet Adema

Rechters

Mrs. Kakouris, Mancini, Schockweiler, Diez de Velasco en Kapteyn.